Pierre Noé

De: Noé (Pierre)
Objet:
au Conseil supérieur de la qualité artisanale
1
représentants de l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
Conseil supérieur de la qualité artisanale
duree="trois ans"
JORFTEXT000000759410(source JORF)
nomination
13 Février 199913/02/1999
De: Noé (Pierre)
ancien sénateur ; 47 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Officier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Noe (Pierre)
Objet:
comme personnes qualifiées aux conseils d'administration des établissements publics d'aménagement
De la ville nouvelle d'Evry
Groupe:
Conseils d'administration des établissements publics d'aménagement
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000356404(source JORF)
désignation
19 Septembre 199119/09/1991